Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTIMA
MIGEON S.A.,. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3242016
Date de dépôt :
19/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2013
ALTIMA de MIGEON

Présentation de la marque ALTIMA

Déposée le 19 août 2003 par la Société Anonyme (SA) MIGEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIGEON domicilié(e) Lantenne Vertière,25170 RECOLOGNE - 25170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 820 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque ALTIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIMA est expirée depuis le 19 août 2013.

MIGEON a également déposé les autres marques suivantes : EUROBLOC , SEMABRIC , CLIMANEWS , BIONIC DESIGN


MIGEON S.A.,. Société anonyme - Lantenne Vertière,25170 RECOLOGNE - 25170 - France - SIREN 702820366


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Inscription le 10 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386492 - Publication au BOPI 2004-02-10

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503654 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Matériaux de construction non métalliques, à savoir des tuiles.